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Conditions Générales d'Utilisation du site Académie Nationale d'Art Contemporain.
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Conditions générales d’abonnement à l'Académie Nationale d'Art Contemporain.
I. Champ d’application
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II. Description des services proposés
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Les avantages proposés évolus régulièrement, la dernière mise à jour se trouve sur la page relative à l'abonnement. (Noubliez pas de vous identifier pour avoir accès à cette page)
Des avantages supplémentaires (ex. conseils aux artistes) seront proposés ultérieurement aux abonnés. Ils ne pourront pas faire l’objet d’une demande de paiement supplémentaire à l’abonné durant l’abonnement en cours et seront accessibles dès leur mise en ligne à tous les abonnés jusqu’à la fin de leur abonnement en cours sous la condition de respect des conditions contractuelles qui seront alors définies et devront être acceptées par l’abonné.
Des options d'abonnement payantes (ex. création de vidéo, rédactions de biographie, devenir Académicien, etc.) pourront également proposées aux artistes.
III. Tarifs et modalités de paiement
Le paiement s’effectue selon les tarifs et les modalités en vigueur au moment de la souscription de l’abonnement. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et les modalités de paiement proposées à tout moment.
Une modification éventuelle du tarif des abonnements est sans conséquence sur l’abonnement en cours.
Nos tarifs et les modalités de paiement proposés sont disponibles sur le site. Un abonnement n’est valable que pour un abonné. Un abonnement peut être offert à l’abonné par une tierce personne qui devra alors nous préciser le nom et le prénom de l’abonné, ainsi que son mail.
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L’abonnement ne deviendra définitif qu’après réception et validation du paiement complet correspondant. Après ce paiement complet, un email de confirmation sera adressé à l’abonné confirmant son abonnement.
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IV. Cession de contrat
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V. Confidentialité des informations
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Dans le cas d'une insertion de photo, celle-ci doit représenter l'oeuvre à vendre et ne peut être utilisée pour illustrer plusieurs annonces. Il n'est pas permis d'insérer un logo comme photographie jointe à une annonce.
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Le texte de l'annonce doit impérativement décrire l'oeuvre ou l'objet d'art de l'annonce. De plus, il n'est pas permis de faire la promotion d'un service.
- Il est interdit :
- de proposer plusieurs oeuvres dans le texte d'une même annonce.
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Tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites.
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Cosmétique, médicament et parapharmacie.
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Armes à feu, explosifs, pièges de chasse.
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Contenu réservé aux Adultes.
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Espèces végétales et animales protégées.
Le site L'Académie Nationale d'Art Contemporain est réservé à la promotion des artistes et leurs oeuvres. -
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